Cash pooling

Le cash pooling est un outil puissant de gestion de trésorerie pour les groupes d'entreprises. Il offre de nombreux avantages en termes d'optimisation financière et de visibilité sur les flux de trésorerie de chaque filiale. Explications.

Aussi appelé centralisation de trésorerie ou cash management, le cash pooling est une technique financière utilisée par les groupes d'entreprises pour optimiser la gestion de leur trésorerie.

Elle consiste à regrouper les soldes de trésorerie de différentes filiales ou entités juridiques d'un même groupe sur un compte centralisateur qui est généralement détenu par la société mère ou la holding.

Le concept de cash pooling repose sur l'idée de créer un « pool » (ou réservoir) de liquidités commun à toutes les entités du groupe.

Ce pool permet de centraliser la gestion des liquidités et d'équilibrer les comptes bancaires de toutes les filiales pour éviter que certaines aient un solde débiteur alors que d’autres disposent d’excédents de trésorerie.

Dans le cadre du cash pooling, la société mère joue un rôle central puisqu’elle supervise les mouvements de fonds entre les différentes entités et assure une allocation efficace des ressources financières au sein du groupe.

Le netting est une technique de paiement qui vise à compenser les dettes et les créances mutuelles entre différentes entités pour réduire le nombre de transactions, sans mettre en place une trésorerie centralisée.

Le netting est particulièrement utile pour les groupes ayant de nombreuses transactions internes, car il permet de réduire considérablement le volume et le coût des opérations de paiement.

Le cash pooling, en revanche, est un mécanisme juridique qui met en place une gestion de trésorerie centralisée entre une holding et ses filiales. Il implique la centralisation physique ou virtuelle des soldes de trésorerie au sein d'un même groupe.

Le cash pooling va au-delà de la simple compensation des dettes et des créances, en permettant une gestion active et dynamique de la trésorerie du groupe dans son ensemble.

Le cash pooling présente de nombreux avantages pour une société :

• gestion des liquidités et prise de décision facilitées grâce à une vue d’ensemble des comptes bancaires du groupe ;
• réduction des frais bancaires liés aux découverts et du recours aux financements externes grâce à la compensation des déficits de certaines filiales avec les excédents d’autres ;
• utilisation des excédents de trésorerie pour réaliser des placements plus rentables et augmenter les intérêts perçus ;
• amélioration des conditions bancaires grâce au volume plus important des transactions et des dépôts réalisés par le groupe ;
• meilleure gestion du risque de liquidité ;
• réduction du risque de change.

Le cash pooling présente aussi certains inconvénients, comme :

• la perte d'autonomie et de contrôle des filiales dans la gestion de leur trésorerie ;
• la complexité de mise en place du cash pooling, notamment en raison des différentes législations applicables à chaque pays ;
• le manque de visibilité des filiales sur leurs problèmes financiers.

Tableau récapitulatif :

La mise en œuvre du cash pooling est un processus complexe qui nécessite de :

• vérifier le statut social des sociétés ;
• conserver l’intérêt social de chaque entreprise ;
• mettre en place une convention de trésorerie ;
• établir un cash pooling agreement.

Pour commencer, il faut vérifier que les statuts des sociétés participantes autorisent la mise en place du cash pooling et la centralisation de trésorerie. De même, les filiales doivent avoir un lien de capital entre elles.

Cette vérification est cruciale, car elle constitue la base légale sur laquelle repose le mécanisme du cash pooling.

L'intérêt de chaque société participant au cash pooling doit être préservé. L'intérêt du groupe ne doit pas prévaloir sur celui des filiales individuelles, au risque de s'exposer à des dérives, telles que l'abus de biens sociaux ou l'acte anormal de gestion.

Pour respecter l'intérêt social de chaque entité, il faut :

• établir des conditions de rémunération équitables pour les prêts et les emprunts intra-groupe ;
• mettre en place des mécanismes de contrôle pour s'assurer que chaque filiale bénéficie du cash pooling ;
• prévoir des clauses de suspension ou de sortie pour les filiales qui pourraient être désavantagées à un moment donné.

Une convention de trésorerie doit être établie entre la holding et ses filiales. Elle définit les conditions dans lesquelles les opérations de trésorerie centralisée sont effectuées.

La convention de trésorerie doit couvrir les points suivants :

• les modalités de fonctionnement du cash pooling ;
• les types de nivellement choisis ;
• les taux d'intérêt appliqués ;
• les procédures de gestion des excédents et des déficits de trésorerie ;
• les règles de gouvernance et de prise de décision concernant la gestion de trésorerie du groupe.

Un cash pooling agreement peut être mis en place en complément de la convention de trésorerie. Facultatif, il vient préciser les modalités techniques et opérationnelles du cash pooling.

Le cash pooling agreement peut inclure :

• les détails techniques des mouvements de fonds ;
• la procédure de réconciliation des comptes ;
• la responsabilité de la société mère et des filiales dans le cadre du cash pooling ;
• les procédures de résolution des conflits potentiels.

Le cash pooling physique implique des transferts réels de fonds entre les comptes des filiales et le compte centralisateur. Cette forme de cash pooling nécessite une gestion active et des mouvements de fonds fréquents.

Il existe plusieurs méthodes de cash pooling physique, à savoir :

• le cash pooling ZBA ;
• le cash pooling TBA ;
• le cash pooling FBA.

Dans cette configuration, les comptes des filiales sont remis à zéro chaque jour. Les montants créditeurs sont transférés vers le compte centralisateur, tandis que les montants débiteurs sont couverts par des versements depuis ce même compte.

Cette méthode permet d'éviter les découverts mais limite l'autonomie des filiales.

Le cash pooling TBA fonctionne de manière similaire au ZBA, mais les transferts ne sont effectués que lorsque le niveau des comptes des filiales dépasse un certain seuil prédéfini.

Ainsi :

• l’excédent est transféré vers le compte centralisateur lorsque le solde réel est supérieur au seuil cible ;
• un transfert est effectué depuis le compte centralisateur pour atteindre le seuil cible si le niveau réel est inférieur au seuil défini.

Cette méthode offre un peu plus de flexibilité aux filiales qui conservent des liquidités, tout en maintenant un contrôle centralisé.

Dans ce système, un montant cible est défini pour chaque compte participant, avec une fourchette haute et basse.

En fin de journée, chaque compte est analysé :

• l'excédent est transféré vers le compte centralisateur si le montant est supérieur à la fourchette haute ;
• un transfert est effectué depuis le compte centralisateur pour ramener le solde dans la fourchette cible s’il est inférieur à la fourchette basse.

Le cash pooling FBA offre une flexibilité accrue aux filiales qui disposent d'une marge de manœuvre plus importante dans la gestion de leur trésorerie.

Contrairement au cash pooling physique, le cash pooling notionnel n'implique pas de transferts réels de fonds. Il s'agit d'une fusion virtuelle des montants des différents comptes bancaires du groupe.

Dans ce système :

• chaque filiale conserve son propre compte bancaire et gère ses propres flux de trésorerie ;
• la banque calcule quotidiennement la valeur notionnelle en additionnant virtuellement les montants positifs de tous les comptes participants ;
• les intérêts sont calculés sur cette valeur notionnelle globale, et non sur chaque compte individuel ;
• les intérêts sont ensuite répartis entre les différentes entités en fonction de leur contribution au solde global.

Le cash pooling notionnel permet aux filiales d’être plus autonomes et de simplifier les opérations puisqu’il n'y a pas de mouvements de fonds réels.

Toutefois, il peut être plus difficile à mettre en place d'un point de vue réglementaire et fiscal, en particulier dans un contexte international.

Le cash pooling peut être géré de deux manières :

• en interne par l'entreprise elle-même ;
• en externe auprès d'une banque.

Le cash pooling peut être géré en interne par la société mère ou par une entité dédiée au sein du groupe.

Cette approche offre un plus grand contrôle sur les opérations de trésorerie, mais elle nécessite des ressources et des compétences internes importantes.

Lorsqu’elle est externalisée, la gestion du cash pooling est confiée à une ou plusieurs banques partenaires.

Cette solution convient aux entreprises de toutes tailles, même celles qui ne disposent pas d'une solution de gestion de trésorerie sophistiquée. De même, la mise en place et la gestion quotidienne sont assurées par la banque, ce qui nécessite moins de ressources internes.

En France, la comptabilisation du cash pooling impacte le compte 451 « Groupe » du plan comptable général.

Lorsqu’une entreprise reçoit des montants avancés par le groupe, il faut :

• débiter le compte 512 « Banque » ;
• créditer le compte 451 « Groupe ».

Lorsqu’une entreprise avance des fonds aux autres filiales du groupe, il faut :

• débiter le compte 451 « Groupe » ;
• créditer le compte 512 « Banque ».

Les intérêts générés par le cash pooling doivent également être comptabilisés :

• au compte 6615 « Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs » lorsque les intérêts sont versés ;
• au compte 788 « Autres produits financiers » lorsque les intérêts sont reçus.

En définitive, le cash pooling peut contribuer à l'amélioration de la performance financière globale d'un groupe d'entreprises. Néanmoins, ce système doit être régulièrement évalué et ajusté pour s'assurer qu'il répond toujours aux besoins du groupe.