Le 20 octobre 2020 par Qonto

Centralisation TVA comptabilité

L’allègement de la tenue de la comptabilité reste une priorité pour tout système comptable. On note entres autres point l’introduction dans la gestion comptable de l’utilisation des logiciels comptables, de la mise en place de centralisation TVA comptabilité et de bien d’autres mesures.

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L’allègement de la tenue de la comptabilité reste une priorité pour tout système comptable. On note entres autres point l’introduction dans la gestion comptable, de l’utilisation des logiciels comptables, de la mise en place de centralisation TVA comptabilité et de bien d’autres mesures. Que garde-t-on de la centralisation TVA comptabilité en entreprise ?

Qu’est-ce que la TVA ?

La TVA signifie littéralement Taxe sur Valeur ajoutée. Elle représente un impôt indirect collecté sur les dépenses de consommation. La TVA est déduite sur le consommateur par le biais des entreprises de production ou de commercialisation pour être reversée à l’État.

Les entreprises qui sont autorisées à collecter les frais sur le consommateur sont dites assujetties à la TVA. Cela ne veut pas dire qu’elles y sont soumises. Cela veut simplement dire qu’elles servent d’intermédiaire entre l’État et le consommateur final.

La déclaration de la TVA

Dans le processus de déclaration TVA comptabilité, on peut distinguer 3 sortes de TVA :

La TVA collectée

Il s'agit, tel qu’expliqué plus haut de la TVA facturée à un client par une entreprise de production ou de commercialisation. La somme de toutes les TVA que le consommateur final paye à l’entreprise représente ainsi la TVA collectée.

La TVA déductible

Lors de ses différents achats, une entreprise paye des montants avec la TVA comprise. L'État accepte de lui rembourser la somme de toutes les TVA qu'elle a déboursée. Il s'agit de la TVA déductible.

La TVA à payer

Le montant net de la TVA que l’entreprise reverse à l’État représente la soustraction de la TVA déductible de la TVA facturée.

Comment comptabiliser la TVA ?

Les entreprises assujetties à la TVA utilisent généralement divers comptes TVA lors des écritures comptables. Différentes catégories sont donc distinguées à cet effet : les achats supportant la TVA, les ventes endossant la TVA et les achats intracommunautaires avec auto liquidation de la TVA. Pour comptabiliser la TVA différent comptes comptables sont utilisés, les plus communs sont les suivants :

  • Compte fournisseur : 401
  • Compte TVA due intracommunautaire : 4452
  • Compte client : 411
  • Compte de charge : classe 6
  • Compte de la TVA déductible : 4456
  • Compte produit : Classe 7
  • Compte de la TVA collectée : 4457

Suivant les normes comptables, toute facture est basée sur la règle suivante :

Montant TTC = Montant HT + TVA.

Cas des entreprises qui ne sont pas assujetties à la TVA

Certaines entreprises peuvent être non assujetties. Qu'elles soient des petites entreprises ou non, compte tenu de leur chiffre d'affaires ou de leur secteur d’activité, elles peuvent bénéficier de la franchise en base de TVA. Suivant les normes comptables françaises, en fonction des conditions suivantes, une entreprise peut être exonérée de la TVA. Voici les conditions selon le type d'activité :

Activités de commerce et de logements.

  • Le chiffre d'affaires annuel de l’année civile n-1 devra être inférieur ou égal 82 800 €.
  • Le chiffre d’affaires annuel de l’année civile n-1 devra être inférieur ou égal à 91 000 € alors que le chiffre d’affaires annuel de l'année civile n-2 est inférieur ou égal à 82 800 €.

Prestations de services et professions libérales relevant des BNC et des BIC.

  • Le chiffre d’affaires annuel de l’année civile n-1 devra être inférieur ou égal à 33 200 €.
  • Le chiffre d’affaires annuel de l'année civile n-1 devra être inférieur ou égal à 35 200 € alors que le chiffre d’affaires annuel de l’année civile n-2 devra être inférieur ou égal à 33 200 €.

Les entreprises non assujetties à la TVA, suivant les normes comptables ne devront pas comptabiliser dans le compte de leurs factures la TVA. Elles devront facturer leurs prestations ou leurs ventes en hors-taxe. Leurs factures comporteront plutôt la mention : « TVA non applicable – article 293 B du CGI ».

Qu’est-ce que la centralisation de la TVA ?

La centralisation de la TVA permet de regrouper les rubriques de la TVA dans un journal de centralisation dans le but de les injecter directement dans le bilan comptable.

Comment la centralisation de la TVA est-elle enregistrée ?

On retient de la définition précédente qu'une écriture de centralisation est une écriture de report dans le journal principal, des opérations détaillées figurant dans les journaux auxiliaires.

Toutefois, il existe des logiciels de centralisation TVA comptabilité qui se chargent d'automatiser la passation des écritures comptables de centralisation. Ces logiciels peuvent être dotés d'autres fonctionnalités de gestion comptable telles que l'aide à la passation  des écritures comptables,  la réalisation du bilan comptable,  le calcul des amortissements, l'aide à la gestion de trésorerie, etc., suivant les normes comptables de chaque région comptable.

En plus d'un logiciel comptable, vous pouvez vous appuyer sur votre compte professionnel pour faciliter votre gestion d'entreprise. En effet, de plus en plus de banques et de néobanques incluent dans leurs comptes des fonctionnalités comptables. La néobanque Qonto inclue notamment la possibilité de joindre un justificatif à chacune de vos dépenses, de calculer le taux et le montant de TVA sur chacun de vos justificatifs ou encore vous permet de créer une vue comptable pour faciliter le travail de votre expert-comptable.

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